Clôturer un exercice

La clôture d’exercice est une séquence ordonnée d’opérations comptables. Simon guide l’agent (et l’utilisateur) à travers chaque étape via le système de workflow, qui vérifie les dépendances et empêche de sauter des étapes.

Ce que vous validez

Vous validez les décisions qui ne peuvent pas être déduites mécaniquement :

• revue du cut-off ;
• provisions applicables ;
• affectation du résultat ;
• traitement des extournes ;
• génération des à-nouveaux.

Les blocages de clôture sont des décisions visibles : il faut les traiter ou les reporter avec justification.

La séquence de clôture

flowchart TD
    A[Phase 1<br/>ICNE, amortissements, cut-off] --> B[Phase 2<br/>Provision IS, provision TNS]
    B --> C[Phase 3<br/>Clôture comptes 6/7]
    C --> D[Phase 4<br/>Extournes, affectation, CCA final]
    D --> E[Phase 5<br/>À-nouveaux N+1]

Chaque étape visible est un blocage soft dans le workflow de la période EXERCICE. Certaines vérifications de la même phase sont indépendantes : par exemple, ICNE et amortissements peuvent apparaître ensemble. Les phases suivantes ne deviennent disponibles que lorsque les prérequis de la phase courante sont traités ou reportés.

---

Étape par étape

Phase 1. Amortissements, ICNE et revue cut-off

Ces contrôles peuvent apparaître en parallèle. ICNE et amortissements bloquent les provisions de la phase suivante tant qu’ils ne sont pas traités ou reportés.

Amortissements

Comptabilise les lignes du plan d’amortissement non encore enregistrées. Pour chaque immobilisation, Simon crée une écriture mensuelle :

• Débit : 681x (dotation aux amortissements — corporel ou incorporel)
• Crédit : 28xx (amortissements cumulés)

Blocage : tant que des lignes du plan d’amortissement ne sont pas comptabilisées.

Intérêts courus non échus — ICNE

Provisionne les intérêts courus sur les emprunts actifs à la date de clôture. Le calcul est pro rata temporis : intérêts annuels × jours écoulés / jours totaux.

• Débit : 6611 (intérêts sur emprunts)
• Crédit : 1688 (intérêts courus non échus)
• L’OD est marquée pour extourne automatique en N+1.

Blocage : si des emprunts actifs existent sans provision d’intérêts courus.

Cut-off (CCA, PCA, FNP, FAE, provisions)

Régularisations de fin d’exercice. L’agent crée manuellement les OD nécessaires :

Type	Description	Débit	Crédit
CCA	Charge constatée d’avance (loyer payé d’avance…)	486	6xx
PCA	Produit constaté d’avance (abonnement facturé d’avance…)	7xx	487
FNP	Facture non parvenue (charge reçue, facture manquante)	6xx	4081
FAE	Facture à établir (prestation livrée, facture pas émise)	4181	7xx
Provisions	Risques et charges probables	68x	15xx

Astuce

Simon détecte automatiquement les suspects de cut-off :

• CCA : charges périodiques du T4 anormalement élevées (facturation annuelle probable)
• FNP : fournisseurs réguliers (≥ 3 factures) sans facture le dernier mois

Blocage : l’agent doit confirmer qu’il a passé en revue les régularisations.

Phase 2. Provision IS et provision TNS

Ces provisions apparaissent quand les prérequis ICNE et amortissements sont résolus ou reportés.

Provision IS

Calcule l’impôt sur les sociétés et crée l’OD de provision à partir du barème fiscal versionné de l’exercice.

• Résultat fiscal = produits (classe 7) − charges (classe 6, hors 695)
• Barème PME et taux normal : référentiel fiscal Simon de la version installée
• Déduit les acomptes versés (compte 444)
• Débit : 695 (IS) / Crédit : 444 (État, IS)

Attention

Blocage uniquement si la société est à l’impôt sur les sociétés.

Provision TNS

Provisionne les cotisations sociales du dirigeant TNS, ventilées par nature :

Nature	Compte
Maladie, retraite, invalidité, allocations familiales	646
CSG / CRDS	6378
Formation professionnelle	6333

Contrepartie : 437 (organismes sociaux).

Blocage : si des rémunérations de dirigeant (641/644) existent.

Phase 3. Clôture des comptes 6/7

Solde tous les comptes de charges (6) et produits (7) vers le compte de résultat.

• Chaque compte 6xx/7xx est soldé à zéro
• Contrepartie : 120 (bénéfice) ou 129 (perte)

Attention

Cette action refuse de s’exécuter si les prérequis de clôture n’ont pas été traités ou reportés : amortissements, ICNE le cas échéant, provision IS le cas échéant, provision TNS le cas échéant.

Blocage : tant que les écritures de clôture 6/7 ne sont pas générées.

Phase 4. Extournes, affectation du résultat et CCA final

Ces actions deviennent visibles après la clôture des comptes 6/7.

Affectation du résultat N-1

Affecte le résultat de l’exercice précédent. Si des dividendes sont à distribuer, Simon les prend en compte dans le calcul.

• Bénéfice (120) :
  • réserve légale (1061), selon les règles applicables et le capital social
  • Dividendes → 457 (associés, dividendes à payer)
  • Solde → 110 (report à nouveau créditeur)
• Perte (129) → 119 (report à nouveau débiteur)

Blocage : si le compte 120/129 a un solde N-1 non affecté.

Extournes

Génère automatiquement les écritures inverses des OD de régularisation (CCA, PCA, FNP, FAE, ICNE, provisions). Chaque extourne est datée du premier jour de l’exercice N+1 et liée à l’OD d’origine.

Blocage : tant que les OD marquées pour extourne ne l’ont pas été.

Phase 5. À-nouveaux

Génère l’écriture d’ouverture de l’exercice N+1 à partir des soldes des comptes de bilan (classes 1 à 5).

• Reprend tous les comptes de bilan avec leur solde de clôture
• Inclut le résultat (120/129) calculé à partir des classes 6/7
• Type d’OD : à-nouveaux

Attention

Cette action refuse de s’exécuter si les extournes ne sont pas générées ou si les écritures de clôture manquent.

Blocage : tant que les à-nouveaux N+1 ne sont pas générés.

---

Reprocessing automatique

Après chaque action de clôture, le workflow :

1. Comptabilise l’OD générée (écriture comptable)
2. Réévalue tous les blocages de la période
3. Met à jour la checklist

Note

L’agent voit le blocage suivant se résoudre automatiquement et passe à l’étape suivante.